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Marques déposées par gerard vignali
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formes d'esprit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

formes d'esprit
gerard vignali

Numéro de dépôt :
3838765
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2021
formes d\'esprit de gerard vignali

Présentation de la marque formes d'esprit

Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par gerard vignali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « formes d'esprit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est gerard vignali domicilié(e) 8 rue jaboulay - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gerard vignali domicilié(e) 8 rue jaboulay - 69007 - lyon - France.

La marque formes d'esprit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque formes d'esprit est expirée depuis le 15 juin 2021.

gerard vignali a également déposé les autres marques suivantes : observatoire des légitimités , Bâtiment-Environnement-Qualité


gerard vignali - 8 rue jaboulay - 69007 - lyon - France


gerard vignali - 8 rue jaboulay - 69007 - lyon - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).